Accueil Mairie Conseil municipal du 12 janvier 2017
Conseil municipal du 12 janvier 2017
PDF Imprimer Envoyer

Compte rendu de la séance du conseil municipal du 12 janvier 2017


Secrétaire de Séance : Emmanuel PASSAQUI

Tous les conseillers étaient présents sauf : Laurent FUMEY

~~~~~~~~

1. Repas des anciens :

Choix de la date : 26 Mars 2017


2. Bail Langer :

Le Conseil Municipal donne son accord pour la signature d’un bail métayage d’une durée de 9 ans avec Monsieur LANGER, prix du fermage 90,28 € l’année accepté par tous les conseillers.


3. Délibération AD@T anciennement SVP communes:

(Service du département assistances techniques et juridiques).

Montant de la cotisation annuelle de base 100 € + 0,60 € par habitant.

Le conseil donne son accord et autorise Monsieur le Maire à signer la convention.


4. Délégué communautaire :

Délibération prise pour réélire le Maire : conseiller communautaire titulaire et le 1er Adjoint : suppléant à la nouvelle intercommunalité CCLL.


5. Présentation succincte de la nouvelle CCLL :

CCLL : Communauté de communes Loue Lison, regroupement de 78 communes pour 25.115 habitants.

Election du président et des 10 vices présidents le 23 janvier 2017 à Ornans.


6. SYDED Bilan énergétique :

Etude faite concernant l’éclairage public (leds) :

- 35 points lumineux

- 4 armoires électriques

- Coût total estimé à 20.000 euros, subventionné à 80 %.

7. Présentation PDA château (périmètre délimité adapté) :

Présentation de ce PDA effectué par le cabinet Natura pour compléter le dossier PLU.


Le secrétaire de séance

Le Maire

Mise à jour le Mardi, 14 Février 2017 07:21