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Conseil municipal 1er février 2016
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Compte rendu de la séance du conseil municipal du 1er février 2016



Secrétaire de Séance : Régine BUY

Tous les conseillers étaient présents

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  1. 1. Aménagement d’un terrain multi-activités :

Après que le maire ait exposé le projet au conseil municipal pour l’aménagement du terrain derrière l’école pour l’ouverture au public, le conseil a voté pour ou contre la poursuite de l’étude :

- 9 voix pour

- 2 voix contre


  1. 2. Reste à réaliser :

Afin de régler la facture CDEI pour les travaux d’étanchéité du bassin de la fontaine du bas du village + divers travaux d’investissements, il convient d’effectuer des restes à réaliser, sommes budgétisées sur l’exercice 2015 et dont les travaux ont été reportés sur l’exercice 2016 :

- Compte 202 Frais documents d’urbanisme 4.000,00

- Compte 2313 Immo en cours de construction 6.300,00


  1. 3. Projet travaux 2016 :

- Le puits,

- La fontaine de l’Etang : réfection toiture,

- Remplacement borne incendie carrefour rue Pré Granger et rue de Chaurmont,

- Demande de devis pour l’installation d’une borne incendie supplémentaire à proximité du carrefour rue Pré Granger et rue de Chaurmont.


  1. 4. Eclairage chemin des vignes :

Demande de devis.


  1. 5. PPMI château (périmère de protection) :

Dans le cadre du PLU Monsieur le Préfet donne son autorisation de réduire le périmètre de protection du château Delacourt pour les demandes d’autorisation d’urbanisme (permis de construire, déclaration de travaux, …), le cabinet chargé de l’élaboration du PLU est chargé d’effectuer une étude en concordance avec Monsieur l’Architecte des Bâtiments de France.


  1. 6. Remboursement « Association des Maires »:

Suite à une erreur de ventilation, l’association des Maires du Doubs a adressé à la commune un chèque de 95,00 € pour remboursement des cotisations 2014. Monsieur le Maire est autorisé à faire encaisser le chèque par la trésorerie de Quingey.



Le secrétaire de séance

Le Maire

Pascal DUGOURD

Mise à jour le Jeudi, 25 Février 2016 18:42